Le Lézard
Sujet : Droit / Problèmes légaux

Spin Master remporte des victoires importantes en matière de protection de la propriété intellectuelle en Chine


TORONTO, 16 mars 2022 /PRNewswire/ -- Spin Master Corp. (TSX: TOY) (www.spinmaster.com), un leader mondial du divertissement pour enfants, a annoncé aujourd'hui plusieurs victoires importantes en matière de protection de la propriété intellectuelle. Ces victoires sont un signe positif de l'engagement de la Chine à lutter contre la contrefaçon et la violation de la propriété intellectuelle dans l'industrie du jouet.

Les cas incluent une compensation financière suite à une victoire de Spin Master dans un procès de brevet contre une société chinoise, ainsi que le premier jugement pénal obtenu pour sa populaire série de dessins animés PAW Patrol® (la Pat'Patrouille). Ces résultats envoient un message clair : la violation malveillante des droits de propriété intellectuelle coûtera cher aux contrefacteurs.

Ces cas représentent également une répression des jouets contrefaits, qui ne répondent pas aux normes de certification de sécurité et peuvent mettre les enfants en danger. Les positions fermes adoptées auront un effet durable sur l'application des droits de propriété intellectuelle dans la région.

Spin Master a également réussi à protéger son brevet pour les jouets Bakugan® primés dans le cadre d'un procès pour contrefaçon de brevet contre un important imitateur local. Les jouets « Monster Hunter » du contrefacteur ressemblaient étrangement aux jouets Bakugan et, malgré les tentatives de l'auteur de l'infraction de retarder le processus de litige pendant un certain nombre d'années, Spin Master a obtenu un jugement civil final favorable. Le brevet relatif aux jouets Bakugan a également été maintenu.

Spin Master s'est vu attribuer 15,5 millions de CNY (env. 2,4 millions de USD) de dommages et intérêts, dans une décision qui démontre que la Cour suprême populaire de Chine est capable de prendre des mesures rigoureuses. Cette décision sert d'avertissement pour les contrevenants locaux en matière de propriété intellectuelle : les droits des multinationales, qu'il s'agisse de fabricants de jouets ou d'autres produits, seront respectés en Chine.

Spin Master a également réussi à engager des poursuites pénales contre des contrefacteurs en Chine, qui avaient produit de faux jouets dangereux pour les enfants de la région, les vendant sous le couvert de la gamme PAW Patrol de Spin Master.

Plusieurs contrefacteurs locaux ont été perquisitionnés par la police, entraînant des saisies de produits et la détention de suspects. Deux personnes ont été condamnées à une peine d'emprisonnement et ont reçu des sanctions pécuniaires. Les poursuites contre d'autres contrevenants sont toujours en cours.

« Ces victoires renforcent notre confiance dans l'environnement de protection de la propriété intellectuelle et le régime judiciaire de la Chine », a déclaré Chris Harrs, avocat général et secrétaire général de Spin Master. « Spin Master continuera d'explorer les possibilités, y compris les poursuites judiciaires, pour protéger nos droits de PI ainsi que les intérêts des consommateurs ».

Les consommateurs peuvent acheter la gamme PAW Patrol et d'autres jouets développés par Spin Master via des canaux de distribution autorisés en Chine, notamment les boutiques officielles de Toys "R" Us et les sites de vente en ligne de Spin Master sur Tmall et d'autres plateformes.

À propos de Spin Master 

Spin Master Corp. (TSX: TOY) est une entreprise mondiale de premier plan dans le domaine du divertissement pour enfants, qui crée des expériences de jeu exceptionnelles grâce à ses trois centres de création : Jouets, divertissement et jeux numériques. Distribué dans plus de 100 pays, le groupe Spin Master est surtout connu pour les marques primées PAW Patrol®, Bakugan®, Kinetic Sand®, Air Hogs®, Hatchimals®, Rubik's Cube® et GUND®, et est le titulaire de licences de jouets pour d'autres propriétés populaires. Spin Master Entertainment crée et produit du contenu multiplateforme attrayant, par le biais de son studio interne et de partenariats avec des créateurs externes, notamment la franchise préscolaire PAW Patrol et de nombreuses autres émissions originales, séries courtes et longs métrages. La société est bien implantée dans le domaine des jeux numériques, grâce aux marques Toca Boca® et Sago Mini®, qui proposent des jeux et des activités éducatives créatifs dans des environnements numériques. Par l'intermédiaire de Spin Master Ventures, la société réalise des investissements minoritaires à l'échelle mondiale dans des entreprises émergentes et des start-ups. Avec plus de 30 bureaux dans près de 20 pays, Spin Master emploie plus de 2 000 collaborateurs dans le monde. Pour plus d'informations, visitez le site spinmaster.com ou suivez-nous sur Instagram, Facebook et Twitter @spinmaster.

Sophia Bisoukis, Vice-présidente, Relations investisseurs,sophiab@spinmaster.com



Communiqué envoyé le 16 mars 2022 à 10:42 et diffusé par :